Mentions Légales

1. Informations générales

Nom de l’entreprise : AM NOVAGEST
Statut juridique : Micro-entreprise
Nom de la responsable : Alexia Monteiro
Adresse du siège social : 10A Rue Joseph Pillet, 73460 Frontenex, France
SIRET : 988 344 545 00013
Adresse e-mail de contact : contact@am-novagest.fr
Nom commercial : AM NOVAGEST
Responsable de la publication : Alexia Monteiro

2. Hébergement du site

Le site am-novagest.fr est hébergé par Google LLC,
1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis.
Site web : https://sites.google.com
Tél. : +1 650-253-0000

Le nom de domaine a été acquis via Google Workspace.

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site (textes, logos, graphismes, images, photos, vidéos, icônes, structure du site, etc.) est la propriété exclusive de AM NOVAGEST ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou adaptation du site, en tout ou partie, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d’Alexia Monteiro.

4. Crédits images

Certaines images utilisées sur le site proviennent de banques d’images libres de droits :

• Pexels
  
  

• Pixabay
  
  

Les photos issues de ces plateformes sont utilisées conformément à leurs conditions d’utilisation.

5. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires de contact sont uniquement utilisées pour répondre aux demandes des utilisateurs.
Aucune donnée personnelle n’est transmise à des tiers sans consentement.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez envoyer un e-mail à : contact@am-novagest.fr

6. Cookies

Le site am-novagest.fr, créé avec Google Sites, peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ou à des fins d’analyse de fréquentation (via les outils de Google).
L’utilisateur peut à tout moment refuser ou supprimer les cookies en configurant son navigateur internet.

7. Limitation de responsabilité

AM NOVAGEST s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des partenaires qui lui fournissent ces informations.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social d’AM NOVAGEST.